prochaine réunion du conseil municipal
Le prochain Conseil
Municipal aura lieu le mardi 22 novembre 2011 à
20h30
ORDRE DU JOUR
1 Fixation du prix de terrains du
lotissement des cèdres
2 Adoption du rapport annuel des
eaux
3 Demande d’affiliation au CIG de la
Caisse des Ecoles de Corbeil Essonne (91)
4 Remplacement de la TLE par la taxe
d’Aménagement fixation des taux
5 Désignation d’un coordonnateur de
l’enquête de recensement
6 Création de trois postes d’agents
recenseurs
7 Fixation des indemnités des agents
recenseurs
8 Désignation des délégués
communautaires
9 Autorisation donnée à M Le MAIRE de signer
l’avenant n°3 FC
10 Demande de subvention auprès du Conseil
Général et du SMDEGTVO pour l’enfouissement des réseaux
rue Ganneval
11 Demande de subvention auprès du Conseil
Général pour la voirie suite aux travaux d’enfouissement rue
Ganneval
12 Convention de délégation temporaire de
maitrise d’ouvrage avec la Mairie de MOISSELLES concernant le
chemin de Viarmes
A
QUESTIONS DIVERSES
Accueil |
Contact |
Mentions Légales |
Plan du site
|
Carte